| Règlement Intérieur de GPMT |  |
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Résumé du Règlement Intérieur
Le réglement intérieur peut être consulté au siège de l'Association sur demande écrite
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Article 1er
Règlement de l'hébergeur
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L'association étant hébergée dans les locaux aimablement mis à disposition par la Mairie de Toul , au Centre culturel Malraux , les membres de l'association sont naturellement soumis au règlement intérieur du centre pour toutes activités exercées dans le centre.
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Article 2
Adhésions
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L'adhésion à l'association entend l'acceptation des statuts et du présent règlement.
L'adhérent s'acquitte du montant de la cotisation annuelle et en devient membre actif au plus tard pour la réunion de l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice. Le non-respect de ces conditions entraîne la perte de la qualité de membre. Pour chaque membre, la reconduction de l'adhésion à l'association se valide par paiement de la cotisation pendant le premier trimestre de l'année civile concernée. La cotisation de départ est fixée à 20 euros pour l'année. Toutefois en cas d'inscription à partir de septembre elle est réduite à 10 euros.
La cotisation peut évoluer sur décisions prise à A G. En raison des activités qui caractérisent l'Association, l'exercice comptable commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. La cotisation est due en totalité même si l'adhérent décide de quitter l'association en cours d'année. La perte de titre de membre actif ne donne pas droit à remboursement de la cotisation. L'association est ouverte à toutes personnes désirant y adhérer sans limites d'âge, ni géographiques. Mais, conformément à la législation, seuls les membres majeurs ont droit de vote aux assemblées.
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Article 3
Assemblée générale "AG"
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La convocation à l'AG est adressée aux membres de l'association au moins quinze jours avant la date de l'AG par le secrétaire. La présidente peut inviter d'anciens ou de futurs adhérents mais ceux-ci ne pourront pas participer aux votes.
Elle comprend, l'ordre du jour qui est fixé par le bureau. Celui-ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres actifs avant la date de la rédaction de la convocation. L'AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour. Le vote se fait soit : à main levée, par bulletin secret, soit par procuration. La procuration est présentée à l'ouverture de l'AG, Le nombre de pouvoirs détenus par un membre est au maximum de deux. Les délibérations des assemblées sont consignées sur procès-verbaux signés par le ou la présidente, le ou la trésorière et un membre actif présent. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont certifiés conformes par le Président et un autre membre du bureau. Le président est habilité à faire publier les procès-verbaux de l'AG et autres documents officiels.
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Article 4
Bureau
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Le bureau assure le traitement de toutes affaires courantes ne relevant pas des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Le bureau organise les activités de l'association. Le bureau peut notamment créer des cercles d'activités qu'il habilite pour traiter les objets (atelier, sortie etc.) dont ils ont la charge et étudier tout projet intéressant proposé par un adhérent ou un groupe d'adhérents. La composition des cercles d'activité est approuvée par le bureau sur proposition du responsable de projet. Chaque responsable de projet peut être invité à participer aux délibérations du bureau sur les sujets concernant son cercle d'activité. Le bureau se réunit au moins 3 fois par an, suivant les statuts et autant de fois que cela est nécessaire sur demande de membres de l'association, pour assurer le bon fonctionnement de l'association.
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Article 5
Activités
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La périodicité des réunions d'activités du club est fixée selon les besoins. Les réunions pour la programmation des activités selon le calendrier et les sollicitations auront lieu de préférence le jeudi à 18 heures au local (déterminé après sondage pour la disponibilité des achérents). Tous les adhérents sont invités. La mise sous cadres et la pose des expositions permet également à tout adhérent qui le souhaite de proposer ou d'organiser des activités. La périodicité des réunions d'activités du club est fixée selon les besoins. Les réunions pour la programmation des activités selon le calendrier et les sollicitations auront lieu de préférence le jeudi à 18 heures au local (déterminé après sondage pour la disponibilité des achérents). Tous les adhérents sont invités. La mise sous cadres et la pose des expositions permet également à tout adhérent qui le souhaite de proposer ou d'organiser des activités.
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Article 6
Gestion
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Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance de Président.
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Article 7
Modification du
règlement intérieur
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Une demande de modification du règlement intérieur peut être faite par tout membre actif à jour de cotisation. Cette demande de modification doit être adressée au bureau au moins 15 jours avant l'une de ses réunions. Le bureau dispose de 4 mois maximum pour valider ou refuser la modification proposée. |
